Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de livres proposées sur le site https://isabelle-lesteplume.fr (ci-après « le Site ») par Isabelle Lesteplume (ci-après « le Vendeur »).
1. Acceptation des conditions générales de vente
En passant commande sur le Site, le client déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, par le Vendeur. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la commande.
2. Identification de l'entreprise
Le Site est exploité par :
Isabelle Lesteplume
Numéro SIRET : 98175457500018
Email : isabellelesteplume@gmail.com
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au moment de la commande. Le Vendeur s'engage à fournir des produits conformes à la description faite sur le Site. Toutefois, des erreurs ou modifications peuvent exister, notamment en cas de contraintes de production. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de ces erreurs.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment, mais les ils seront facturés au prix en vigueur lors de la validation de la commande.
5. Commande
La commande sur le Site se fait en ligne via un formulaire de commande. Une fois la commande passée, un email de confirmation sera envoyé au client pour valider la commande. Toute commande est définitive dès sa validation, et le contrat de vente est conclu à ce moment-là.
6. Paiement
Le paiement des produit s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés par le Site (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande sera expédiée uniquement après validation du paiement.
7. Livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du lieu de livraison et du poids des produits. Le délai de livraison varie en fonction du délais de réception des produits par le vendeur.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de retard de livraison imputable à un transporteur ou à une mauvaise adresse de livraison fournie par le client. Si le client ne viens pas chercher son colis en point relay après avoir été informé par email et sms de sa disponibilité, le renvoie du colis sera à sa charge. Si le client ne réponds plus au sollicitations du vendeur durant les six mois qui suivent l'envoi de son colis, le colis sera considéré perdu et ne pourra pas être remboursé.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Le produit devra être retourné dans son état neuf et dans son emballage d'origine sans avoir été ouvert (emballage compris).
Les frais de retour seront à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou si l'erreur vient du Vendeur.
9. Retour et échange
Les livres défectueux ou endommagés peuvent être échangés ou remboursés. Le client doit informer le Vendeur dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit en cas de problème. Le Vendeur prendra en charge les frais de retour dans ce cas.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris les livres vendus, sont protégés par des droits d'auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des éléments du Site, en tout ou partie, est interdite.
11. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du Site ou de l'achat de livres. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure, de dysfonctionnement des services Internet, ou de tout autre événement échappant à son contrôle.
12. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de ses données personnelles, conformément à la législation en vigueur. Pour plus d'informations, consultez la politique de confidentialité du Site.
13. Loi applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, le client pourra saisir le tribunal compétent. En cas de désaccord, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire
